Arrêter du 25 Octobre 1982

08.08.2005

Animaux de compagnie et assimilés :
Arrêté du 25 octobre chapitre II

Les propriétaires, gardiens,ou détenteurs de tous chiens ou chats ,animaux de compagnie ,ou assimillés, doivent mettre a la disposition de ceux-ci, une nourriture suffisament équilibrée, et abondante, pour les maintenir en bon état de santé. Une réserve d'eau fraiche fréquement renouvellée et protégée du gel en hiver, doit être constament tenue à leur disposition ,dans un récipient maintenu propre.

a) Il est interdit d'enfermer les animaux de compagnie , et assimillés ,dans des conditions incompatibles, avec leur nécéssités physiologiques , et notament dans un local sans aération ,ou sans lumière , ou insuffisament chauffé .
b) Un espace suffisant et un abri contre les intempéries doivent leur être réservés en toutes circonstance, notemment , pour les chiens laissés sur les balcons des appartements
c) Pour les chiens de chenils, l'enclos doit être appropriés a la taille de l'animal, mais en aucun cas, cet enclos ne doit avoir une surface inférieure a 5 mêtre carré par chiens , et sa clôture ne devra pas avoir une hauteur inférieure a 2 mêtres , il doit comporté une zonne ombragée
d) Les niches, les enclos, et les autres surfaces d'ébat, doivent toujours être maintenus en bon état de propreté .
e) Le sol doit être en matériau dur, et, s'il est imperméable, muni de pentes appropriées pour les écoluement des liquides . L'évacuation des excréments doit être éffectué quotidiennement . Les locaux doivent être désinfectés et désinsectisés convenablement
f) Les chiens de garde, et d'une manière générale tous les aniamux de compagnie, et assimilés ,que leur maitre tiennent a l'attache ou ,enferme dans un enclos, doivent pouvoir en permanence accéder a une niche ,ou un abri destiné a les protéger des intempéries . L'attache est interdite pour les animaux n'ayant pas atteint l'age adulte
g ) La niche ou l'abri doit être étanche, protégé du vent et en été de la chaleur. La niche doit être sur pied, en bois ou tout autre matériau isolant , garnie d'une litière en hiver et orientée au sud. En hiver et par intempéries toutes dispositiondoivent être prises afin que les animaux n'aient a soffrir de l'humidité et de la température, notamment pendant les periodes de gel ou de chaleur exéssive.
Les niches doivent être suffisemment aérées; les surfaces d'ébats des animaux doivent être suffisament éclairées.
La niche doit être tenue constament en état d'entrtien net de propreté .
La niche et le sol doivent être désinfecté, désinsectisées convenablement ; les excrément doivent être enlevés tous les jours .
Devant la niche posée sur la terre ferme, il est exigé une surface minimale de deux mêtre carré, en matériaux dur et imperméable, ou en caillebotis, pour éviter que l'animal, lors qu'il se tient hors de sa niche , ne piétine la boue .
Cette surface doit être pourvue d'une pente suffisante, pour l'évacuation des urines et , des eaux pluviales . Les caillebottis doivent être tels ,qu'il ne puissent blesser l'animal , notament les extrémités des pattes.
Pour les chiens de garde, et d'une manière générale, tous les animaux de compagnie, et assimilés que leur propriétaires, tiennent a l'attache, le colier, et la chaine doivent être proportionner a la taille et a la force de l'animal , ne pas avoir un poid exéssif et ne pas entraver ses mouvements .

Les animaux ne peuvent être mis a l'attache qu'a l'aide d'une chaine ,assurant la sécurité de l'attache, pour les visiteurs ,et coulissant sur un cable horizontal, ou a défault, fixée à tout autre point d'attache, selon un dispositif tel ,qu'il empêche l'enroulement, la torsion anormale, et par conséquent , l'immobilisation de l'animal. En aucun cas le collier ne doit être constitué par la chaine d'attache, elle même, ni par un collier de force, ou étrangleur .

La longueur de la chaine ne peut être inférieure à 2,50 mêtres pour les chaines coulissantes et de 3 mêtres, pour les chaines insérées à tout autre dispositif d'attache prévus ci dessus .
La hauteur du cable porteur de la chaine coulissante ,doit toujour permettre à l'animal d'évoluer librement et, de pouvoir se coucher .

Aucun animal ne doit être enfermé dans les coffres de voitures sans qu'un système approprié, n'assure, une aération efficace, aussi bien, à l'arrêt qu'en marche; les gaz d'échappement, en particulier , ne doivent pas risquer d'intoxiquer l'animal .
lorsqu'un animal demeure à l'intérieured'un véhicule en stationementprolongé,toute dispositions , doiventêtre prisespour que l'animal ait assez d'air pur, pour ne pas être incomodé.
Par temps de chaleur,ou de soleil, le véhicule doit être immobilisé, dans un endroit ombragé .